MENTIONS LEGALES
Ce site est la propriété du
COS du Conseil départemental du Puy de Dôme
24 Rue Saint Esprit
63033 Clermont Ferrand
Éditeur du site
Société DIP
Zone estuaire Sud
2 Rue LH Maxfield
44320 Saint Viaud
www.dip-enligne.com
Responsable de la publication
La Présidente du COS63 : Marie-Christine CHOMETON
Hébergement
Online SAS
BP 438
75366 Paris CEDEX 08
Crédits photos
Pixabay, Pexels, icones8, flaticons
Droits d'auteur
le COS est titulaire des droits de propriété intellectuelle afférents au site Internet.
La reproduction des éléments textuels et graphiques des pages internet, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent au COS du Puy-de-Dôme.
Les demandes de reproduction et/ou de représentation d’un contenu du site doivent nous être adressées via notre formulaire Contact
Confiance dans l'économie numérique
Les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non responsabilité. Le COS s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. Le COS ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, merci de nous contacter. Le présent site constitue une œuvre dont le COS est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.